08.02.2010
Paysan sans terre (II)
Souvenez-vous, c’était le 14 décembre dernier, je vous racontais l’histoire de ce paysan qui risque de se voir chassé de sa terre. Suite à de très compliquées affaires de famille, Gilbert Chauvet avait demandé le partage du domaine qu’il détenait avec un frère peu scrupuleux. Le Tribunal lui avait donné raison, mais le frère avait fait recours.
Et c’est justement le 14 décembre, le jour où je publiais mon article, que la justice rejetait le recours du frère de Gilbert, confirmant ainsi l’attribution du domaine à celui qui l’exploite. Même si le frère a toujours la possibilité de faire un ultime recours au Tribunal fédéral, l’affaire semble entendue : le domaine devrait revenir à Gilbert.
11:04 Publié dans La vie qui va | Lien permanent | Commentaires (1) | Trackbacks (0) | Envoyer cette note | Tags : agriculteur, agriculture, bcv, chauvet, colombier (vd), faillite, famille, héritage, jugement, office des poursuites



